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Travail le dimanche et Black Friday – Hélène Cabanes – Conseil du 15 octobre 2020

Merci, Monsieur le président, chers collègues. Toujours sur cette même délibération de la dérogation des dimanches, nous souhaitons rappeler dans cette assemblée le cadre législatif, celui de l’article L3132-26 du Code du travail qui a été modifié par la loi…

Dispositif d’aide à l’achat de véhicules non polluants – Romain Cujives – Conseil du 15 octobre 2020

Monsieur le président, Monsieur le vice-président, chers collègues, après les deux interventions générales qui viennent d’être effectuées, je voudrais pour ma part intervenir sur la délibération numéro 15.5 concernant la mise en place de dispositifs d’aides à la mobilité durable…