Catégorie  Déchets, pollutions, risques industriels

Economie circulaire et réduction des déchets – Hélène Cabanes – Conseil du 17 décembre 2020

Mes chers collègues, merci Monsieur TERRAIL-NOVÈS pour la présentation. Tout d’abord, nous souhaitons saluer l’engagement de Toulouse Métropole dans la voie de l’économie circulaire, conformément à la loi relative énergétique du 18 août 2015, d’autant plus que l’économie circulaire est…

Travail le dimanche et Black Friday – Hélène Cabanes – Conseil du 15 octobre 2020

Merci, Monsieur le président, chers collègues. Toujours sur cette même délibération de la dérogation des dimanches, nous souhaitons rappeler dans cette assemblée le cadre législatif, celui de l’article L3132-26 du Code du travail qui a été modifié par la loi…

Dispositif d’aide à l’achat de véhicules non polluants – Romain Cujives – Conseil du 15 octobre 2020

Monsieur le président, Monsieur le vice-président, chers collègues, après les deux interventions générales qui viennent d’être effectuées, je voudrais pour ma part intervenir sur la délibération numéro 15.5 concernant la mise en place de dispositifs d’aides à la mobilité durable…