Catégorie  Les conseils métropolitains

Vœu pour le maintien du Mix’Art Myrys sur le territoire de Toulouse Métropole – Conseil de Métropole du 24 mars 2022

Vœu co-porté par les groupes Métropole Ecologiste, Solidaire & Citoyenne, et Alternative pour une Métropole Citoyenne, lors du Conseil de Métropole du 24 mars 2022. Ce vœu n’a pas été adopté en raison de l’opposition de la majorité. Exposé des…

Vœu pour une formation des élu.e.s métropolitains et des élu.e.s des communes de la Métropole aux objectifs de réduction de l’empreinte carbone – Conseil de Métropole du 24 mars 2022

Vœu co-porté par les groupes Métropole Ecologiste, Solidaire & Citoyenne, et Alternative pour une Métropole Citoyenne, lors du Conseil de Métropole du 24 mars 2022. Ce vœu a été adopté. Exposé des motifs Le second volet du dernier rapport du…

Fiscalité locale : taxe d’enlèvement des ordures ménagères et taxe GEMAPI – Conseil de Toulouse Métropole du 24 mars 2022

Hélène Cabanes est intervenue sur la délibération relative à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) La présente délibération est courte et simple : il y a une proposition de taux unique pour les 37 communes de la métropole qui…

Temps de travail des agents de collecte – Thomas Karmann – Conseil de Toulouse Métropole du 24 mars 2022

Thomas Karmann est intervenu sur les délibérations relatives au temps de travail et aux primes d’intéressement à la performance collective pour les agents de collecte des pôles territoriaux Je ferai une intervention chapeau concernant cette délibération et la délibération 16.4.…

Logements sociaux – Hélène Cabanes – Conseil de Toulouse Métropole du 24 mars 2022

L’objectif de production de 7 000 logements par an a été réaffirmé en fin d’année dernière par notre Métropole, bien que le PLUi-H ait été annulé par le tribunal administratif pour surconsommation d’espaces agricoles, naturels, emportant avec lui le plan…

Annulation par la justice du PLUi-H – Romain Cujives – Conseil de Toulouse Métropole du 10 février 2022

Monsieur le Président,    Chers collègues,    Disons-le sans ambages, cette délibération est d’abord le fruit d’un échec. Pas plus qu’en matière de transport notre métropole ne dispose aujourd’hui de cadre juridique et stratégique fixant les orientations en matière d’urbanisme et d’habitat…