Catégorie  Les conseils métropolitains

Voeu pour la publicisation des études multimodales prospectives à horizon 2040 pour l’avancée du débat autour de l’Étoile Ferroviaire – Conseil du 24 juin 2021

Vœu des groupes AMC (Alternative Métropole Citoyenne) et MECTS (Métropole écologiste et citoyenne pour des territoires solidaires) Pour la publicisation des études multimodales prospectives à horizon 2040 pour l’avancée du débat autour de l’Étoile Ferroviaire Les évolutions législatives environnementales récentes,…

Propos liminaire introductif du Conseil de Toulouse Métropole du 16 décembre 2021 – Thomas Karmann

Monsieur le Président, chers collègues, Je vais entamer ce propos liminaire et revenir sur différents sujets d’actualité et qui nous concerneront aujourd’hui. Tout d’abord, Monsieur le président, permettez-moi de rappeler que vous qui vous prétendez un grand démocrate et qui…

Vœu pour la mise en place de solutions concrètes pour lutter contre la précarité énergétique – Conseil de Toulouse Métropole du 16 décembre 2021

Vœu déposé par les groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) et Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne (MESC). Pas voté lors du Conseil car nécessite des discussions approfondies sur les amendements proposés par la majorité. L’article 25 de la Déclaration…

Vœu pour la réalisation d’une étude sur la mise en place d’un couvre-feu, durant la nuit, pour l’aéroport de Toulouse-Blagnac

Vœu déposé par les groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) et Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne (MESC). Retiré car dénaturé par les amendements de la majorité. Considérant que la Commission Consultative de l’Environnement (CCE) de l’Aéroport de Toulouse-Blagnac travaille,…

Vœu contre l’instauration d’une fiscalité “LGV” additionnelle pour les contribuables et les entreprises – Conseil de Toulouse Métropole du 16 décembre 2021

Vœu déposé par les groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) et Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne (MESC). Rejeté par la majorité. Considérant que la loi de Finances actuellement en débat prévoit la mise en place d’une fiscalité additionnelle pour…

Vœu pour signer la Déclaration des Droits des Personnes Sans-Abris proposée par la Fondation Abbé Pierre – Conseil de Toulouse Métropole du 16 décembre 2021

Vœu déposé par les groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) et Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne (MESC). Adopté à l’unanimité. La déclaration des Droits des Personnes Sans-Abris est initiée par la Fondation Abbé Pierre et la Feantsa dans le…

Vœu pour un plan d’action d’urgence climatique – volet transport et bâtiment – Conseil de Toulouse Métropole du 14 octobre 2021

Vœu déposé par les groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) et Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne (MESC). Retiré car dénaturé par les amendements de la majorité. Considérant l’urgence d’agir contre le réchauffement climatique et donc de lutter contre les…